Mentions légales
Informations publiées en application de l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
1. Éditeur du site
- Dénomination sociale
- OTHELLO
- Forme juridique
- [à compléter] Forme juridique
- Capital social
- [à compléter] Capital social
- Siège social
- 1 Place Grammont, 83990 Saint-Tropez, France
- SIREN
- 429 952 716
- RCS
- [à compléter] RCS
- TVA intracommunautaire
- [à compléter] TVA intracommunautaire
- Courrier électronique
- support@zthello.com
- Téléphone
- +33 7704 4644 1
2. Directeur de la publication
- Directeur de la publication
- [à compléter] Directeur de la publication
3. Hébergeur
- Nom
- [à compléter] Nom de l'hébergeur
- Adresse
- [à compléter] Adresse de l'hébergeur
- Téléphone
- [à compléter] Téléphone de l'hébergeur
4. Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement au service de médiation suivant :
[à compléter] Nom du médiateur de la consommation
[à compléter] Adresse postale du médiateur
[à compléter] Site internet du médiateur
Le recours à la médiation est possible après avoir tenté de résoudre le litige directement auprès de notre service client par une réclamation écrite. Ces mêmes informations figurent dans les conditions générales de vente et sur la page Médiation.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant ce site — structure, textes, éléments graphiques, marque Packcount, code source et bases de données — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété de l'éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les photographies que vous téléversez restent votre propriété. Vous nous accordez uniquement la licence technique strictement nécessaire au traitement de votre demande, décrite à l'article 6 des conditions générales d'utilisation. Ces contenus ne sont jamais utilisés pour entraîner un modèle.
6. Signalement de contenu illicite
Tout contenu susceptible d'être illicite peut être signalé à support@zthello.com. Le signalement doit préciser la date, la description des faits litigieux, leur localisation précise sur le site et les motifs pour lesquels le contenu devrait être retiré.
7. Autres informations légales
- Politique de confidentialité — traitement des données personnelles, durées de conservation, droits RGPD et droit de réclamation auprès de la CNIL.
- Politique cookies — traceurs déposés et modalités de refus.
- Conditions générales d'utilisation et conditions générales de vente.
- Droit de rétractation et formulaire type.
- Avertissement relatif à l'intelligence artificielle — portée et limites du service.
- Déclaration d'accessibilité.